Vie Municipale

Mairie Equipe municipale Procès-verbaux du conseil Arrêtés de circulation Arrêtés divers Publications
Vie Communale

AFP - Association Foncière Pastorale Cimetières Déchets - Environnement Eau potable Ecoles Forêt - Agriculture Travaux subventionnés Urbanisme PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Vie Pratique

Annuaire des professionnels Santé Informations pratiques
Culture et Loisirs

Activités de plein air Annuaire des associations Annuaire touristique Fêtes de village Patrimoine

Procès-verbaux du conseil

Accueil / Vie Municipale / Procès-verbaux du conseil

Recherche par année -

Date

Nom

04/03/2020

CR du 4 mars 2020

10/12/2019

CR du 10 décembre 2019

1 -2 -3 -4 -5 - 6

×

Contacts

Commune de Château-Ville-Vieille

151, rue Vauban - Château Queyras

05350 Château-Ville-Vieille - FRANCE

+33 4 92 46 70 70

Liens

Lien utiles Actualités Agenda

Pratique

Plan

Démarches en ligne

Prévisions météo

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Application mobile Localiti

-

-

Gestion des cookies

Contacter la mairie

Contacter la mairie

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Pièces jointes

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 18 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie.chavivi@wanadoo.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie - 151,rue Vauban - 05350 Château-Ville-Vieille.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes